Le Formulaire F00

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TéLéCHARGER LE FORMULAIRE F00 - Une maison de plain-pied comprenant un garage clos et couvert comporte un vide sanitaire également clos et couvert. Formulaire 13703*07 : Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes - DPMI. Cerfa n° 13703*07 - Ministère chargé de l'urbanisme. à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes. Formulaire à utiliser si :. TéLéCHARGER LE FORMULAIRE F00 GRATUIT - Le vide sanitaire affecte le sous-sol. Insistons sur le fait que ce paragraphe ne concerne pas les piscines, qui . Télécharger le formulaire : déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions pour un permis de construire (maison individuelle) d'un diagnostic suite une demande volontaire de fouilles, ou au titre de la loi du 1er août 2003. 1 exemplaire par dossier. (Informations complémentaires et . Garage clos et couvert, garage ouvert : le nouveau formulaire améliore le renseignement des informations relatives aux espaces de stationnement. C'est ce formulaire que vous devez envoyer lorsque votre projet de construction porte sur une maison individuelle, son agrandissement ou ses annexes (un . F00. Imprimé fiscal. PIECES OBLIGATOIRES : PCMI 01. Un plan de la . Le formulaire attestant la prise en compte de la réglementation thermique [Art. R.

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